Modèle : Ce Bon de Commande est complété et signé séparément pour chaque client Enterprise/Domination et incorpore l'Accord-Cadre de Services (MSA). Pour un bon de commande personnalisé : [email protected].

Bon de Commande

OF-_______  |  Date : _______________

Prestataire

Eniteo AI OÜ (en cours de constitution)
Tallinn, Estonie

Client

 
 
 
 
 

Services Souscrits

Service / PlanDétailPrix €/an
Plan Eniteo AI (ex. Domination)__ utilisateurs · __ langues 
Total annuel HT€ __________
Total facturé€ __________

Conditions Commerciales

 
12 mois
Oui (résil. 60 j avant)

Documents Contractuels Incorporés

  1. Ce Bon de Commande
  2. Accord-Cadre de Services (MSA)
  3. Accord de Traitement des Données (DPA)
  4. Conditions Générales d'Utilisation

Signatures

Pour Eniteo AI OÜ
Signature

 
 
Pour le Client
Signature et Cachet